Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

[Nom de l’entreprise]
Statut juridique : [Auto-entreprise / SASU / Société]
Nom du responsable : [Nom et prénom]
SIRET : [Numéro SIRET]
Numéro TVA intracommunautaire : [Numéro TVA si applicable]

Adresse du siège social :
[Adresse complète]

Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse email]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

[Nom du responsable de l’entreprise]

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]
Site web : Site de l’hébergeur

4. Activité de l’entreprise

Le site propose des services de :

• Gardiennage de véhicules

• Convoyage de véhicules

• Transport et déplacement de véhicules

• Réservation de prestations automobiles

• Services associés liés à la mobilité

5. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance, problème technique ou cas de force majeure.

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des interruptions temporaires du service.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment :

• Textes

• Logos

• Images

• Vidéos

• Icônes

• Design

• Charte graphique

• Code source

sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

7. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour.

Cependant, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.

L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation des informations disponibles sur le site.

8. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation applicable et au RGPD.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

9. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin :

• D’améliorer l’expérience utilisateur

• D’analyser le trafic

• De sécuriser certaines fonctionnalités

L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.

10. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.

11. Sécurité

Le site met en œuvre des mesures de sécurité destinées à protéger les données des utilisateurs contre :

• Les accès non autorisés

• Les pertes de données

• Les attaques informatiques

Toute tentative d’intrusion ou d’atteinte au fonctionnement du site pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

12. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.

13. Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu :

[Nom de l’entreprise]
Email : [Adresse email]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Adresse : [Adresse complète]